SITE EN CONSTRUCTION - SITE EN CONSTRUCTION, NON OPERATIONNEL

Statut : Auto-entreprise

Nom commercial du site : "gautier magne créations"

Gérant : Gautier Magne.

Directeur de la publication et responsable du site : Thierry Magne

10, avenue de la Concorde, 91270 Vigneux-sur-Seine.

 

Tél. : 01.69.40.25.89.

Portable : 06.28.08.73.56

 

INSEE et formalités administratives en cours, effectives dans un délai de 15 jours à/c de l'ouverture officielle du site aux clients.

Entreprise non assujettie à la TVA. (Art 293 B du C.G.I.).

 

Propriété intellectuelle :

L'intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des textes et images composants le site ne peut, conformément à l'article L.122-4/5 du Code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire du site. Exclusion faite à cette interdiction des fabricants/fournisseurs du site afin d'afficher leur savoir-faire, compétences particulières et leurs droits à la propriété industrielle. 

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

 

DIVERS. - Thierry Magne, directeur de la publication, sous l'appellation commerciale du site "gautier magne créations", autorise tout site internet (à l'exception de ceux diffusant du contenu pornographique, polémique, xénophobe, dédié aux mineurs, raciste... liste non exhaustive, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre), ou tout autre support, à le citer ou mettre en place un lien hypertexte vers son contenu.

N'hésitez-pas à nous en informer! Nous vous fournirons, si vous le souhaitez, le code à rentrer sur votre page HTML pour un gif animé et lien associé.